Marque renouvelée - Marque en vigueur

Partner's shop
HORIZON 2000, société anonyme

Numéro de dépôt :
98735066
Date de dépôt :
26/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2028

Présentation de la marque Partner's shop

Déposée le 26 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) HORIZON 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Partner's shop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORIZON 2000 domicilié(e) Zone des Marsandes - 91630 - AVRAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 302 210 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE CONSEIL, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 66 RUE de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque Partner's shop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Partner's shop arrivera à expiration en date du 26 mai 2028.

HORIZON 2000 a également déposé les autres marques suivantes : TABLE RONDE , FABIS , MADELICE , LA MAISON DES DOUCEURS , CHOCOLATS CENTER , DOUCEURS & Friandises


HORIZON 2000, société anonyme - Zone des Marsandes - 91630 - AVRAINVILLE - France - SIREN 303302210


DERAMBURE CONSEIL, Mme CAZAUX Sylvie - 66 RUE de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390614 - Publication au BOPI 2008-11-26

Inscription le 16 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361484 - Publication au BOPI 2002-12-16

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Inscription le 21 avril 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°495498 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2018 n°2682481 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-28

Inscription le 10 février 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°779677 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10

Catalogue de vente par correspondance. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, chocolaterie, glaces comestibles ; miel ; glace à rafraîchir. Boissons à base de café, thé, cacao, chocolat.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.